Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A.

Numéro de dépôt :
1125387
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 28 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIZERET domicilié(e) Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 28 février 1990.

Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE , VIEILLE FRANCE , STUDY , CHARLEMAGNE PAPER , ARTS ET METIERS , CHARLEMAGNE


Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A. - Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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